Un proces fictif ou proces simule (ou moot court en anglais) est une activite periscolaire presente dans beaucoup de facultes de droit.

Mes participants prennent part a des procedures judiciaires simulees, impliquant generalement la redaction de memoires et la participation a des plaidoiries. Notre proces peut impliquer des personnages fictifs ou historiques, ou encore i  nouveau des concepts abstraits.

Table of Contents

    • L’interet (general) du proces fictif
  • Comment se construit une simulation de proces ?
    • Une preparation minutieuse du Proces simule
  • J’ai notion de plaidoirie lors d’un Proces simule
    • Notre definition d’une plaidoirie
    • L’objet d’une plaidoirie du proces simule
    • Notre classification des plaidoiries (proces simule)
  • Un atout professionnalisant Afin de l’etudiant
  • Le proces simule : L’exemple

L’interet (general) du proces fictif

Meme s’il n’a rien de nouveau, le proces fictif ou proces simule a un objectif : rappeler que le Droit reste une matiere en mouvement, loin des prejuges sur sa pretendue austerite. Notre proces n’est que le reflet en agence (dans un Etat libre) a un moment apporte. Il semble l’affaire de l’ensemble de, d’autant plus en presence d’un jure populaire.

Comment se construit une simulation de proces ?

Maintenant rentrons au c?ur du sujet, l’organisation du proces en lui-meme.

Une preparation minutieuse du Proces simule

Une simulation de proces ne s’improvise gui?re comme ca. C’est environ 6 mois d’embauche, divises en 2 grandes phases de 3 mois :

  • Notre toute premiere phase durant laquelle le theme est pense, nos partenaires recherches et les premiers recrutements des etudiants acteurs commencent ;
  • Notre seconde phase, plus intense, est celle des castings, repetitions, de finalisation des scripts, constitution des pieces du dossier fictif et du choix du lieu, sans oublier tout l’aspect promotionnel.

Notre notion de plaidoirie au cours d’un Proces simule

Apprendre a plaider au cours d’un proces simule, impose si l’on veut rester logique, la connaissance en amont de votre que c’est que J’ai plaidoirie. Cependant, l’apprehension d’une notion angelreturn site de plaidoirie reste quant a elle plus vaste que la toute premiere dans la mesure ou elle comprend elle-meme la definition en plaidoirie consideree de maniere individuelle, son objet et meme sa possible classification.

J’ai definition en plaidoirie

Au langage commun, la plaidoirie reste synonyme de plaidoyer. C’est dire, un discours prononce via un individu en vue de defendre une cause, une opinion, un point de vue.D’ailleurs, ces deux termes s’emploient souvent indistinctement. Cette definition n’est nullement totalement fausse. Juste, le probleme, est qu’elle ne permettra gui?re degager la specificite de la plaidoirie en tant qu’activite puisque bien propos qui tend a defendre 1 point de vue n’est que rarement une plaidoirie.

On en souhaite pour preuve la soutenance de these. Pendant la soutenance de these, l’impetrant defend egalement ses opinions, ses points de vue mais il n’est jamais considere pour autant tel un plaideur.En droit, la plaidoirie designerait donc une activite artistique comme la peinture a titre illustratif. C’est une profession. Ainsi, c’est l’activite intellectuelle par laquelle l’avocat s’engage a mettre bien en ouvre Afin de defendre les interets de le client devant une juridiction.Le depart entre plaidoyer et plaidoirie devient de votre fait evident.D’abord, alors que le plaidoyer est en mesure de etre prononce avec n’importe quelle personne, la plaidoirie est liee a une profession juridique, elle est l’apanage de l’Avocat. Ensuite, si le plaidoyer, parce qu’il est en mesure de etre prononce avec quiconque, reste presque sans valeur car n’etant jamais indispensable, il en va differemment pour la plaidoirie qui est un engagement, une obligation de moyen qui pese dans l’avocat des qu’il accepte de prendre une affaire. Mieux, precisons qu’une reellement mauvaise plaidoirie pourra aussi parfois conduire a engager la responsabilite de son auteur.Plus qu’un simple plaidoyer, la plaidoirie reste 1 discours au bout duquel peut etre suspendu une liberte fondamentale (la plaidoirie en droit de l’Homme). C’est d’ailleurs cela qui lui donne un objet specifique.

L’objet d’une plaidoirie du proces simule

Comme indique dans sa definition, la plaidoirie vise la defense acharnee des interets de le client devant des juridictions. L’avocat etant mandataire du client, il doit pleinement se substituer a celui-ci… et c’est la, toute la difficulte en plaidoirie.En sa qualite de legaliste, l’Avocat un acteur de justice dont l’intervention doit concourir a la manifestation d’une verite. Mais souvent, il se degote bien oblige de faire fi en verite puisqu’il se trouve coince entre 2 interets. L’un qui est celui de le client, ainsi, l’autre qui est celui une deontologie et sur lequel il a prete serment. Quoiqu’il en soit, on doit retenir qu’un bon avocat doit garder a l’esprit que la verite es in puteo et il va falloir la chercher por fas e nefas.

La classification des plaidoiries (proces simule)

On va pouvoir distinguer quelques types de plaidoiries partant de 03 criteres. Le critere une forme d’une plaidoirie, la complexite de l’affaire a plaider et finalement la matiere de l’affaire.Selon la forme d’la plaidoirie, on peut avoir une plaidoirie rendue sous forme ecrite et une plaidoirie rendue sous forme orale. Ces deux formes de plaidoiries peuvent toutefois se confondent puisque, dans bon nombre de cas, une agreable plaidoirie rendue oralement reste d’abord ecrite. Cette distinction voit sa source au sein des divers codes de procedures juridictionnelles qui obligent une plaidoirie seulement ecrite tel c’est la situation sur la Cour d’appel.Selon Notre complexite de l’affaire en cause, on a des plaidoiries dites « fermees » et d’autres dites « ouvertes ». Une plaidoirie reste dite fermee si sa propre complexite reste telle que l’avocat reste conscient de ce que le droit soit en defaveur de le client, la culpabilite de le client est irrefragable. C’est l’eventualite d’une affaire ou votre client a pu commettre un crime. Ici, qu’importe le genie de l’avocat, l’acheteur va i?tre condamne. L’avocat ne peut ici que plaider la personnalite de son client pour attenuer la peine encourue parce que l’affaire semble etre fermee. Dans l’autre cas, la plaidoirie reste ouverte parce que l’affaire reste moins complexe et l’avocat a un large champ a explorer. Quelques possibilites lui paraissent ouvertes.Selon la matiere, on la plaidoirie en civile, en penale, en fiscale, en droit de l’Homme et etc…