Dans le cadre du commerce d’un logement, plusieurs diagnostics techniques doivent etre realises via le proprietaire. Plomb, performance energetique, amiante… ces diagnostics doivent-ils etre obligatoirement effectues pour commercialiser le bien immobilier ?
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Non, il n’est pas possible de vendre le logement sans faire les diagnostics
La realisation des divers diagnostics immobiliers reste imposee par la loi. Notre proprietaire ne est en mesure de donc nullement mettre en commercialisation sa maison ou le appartement si les diagnostics n’ont jamais ete realises via un diagnostiqueur certifie. Ce dernier doit presenter les competences et assurances requises. Seuls le metrage loi Carrez et l’Etat des risques et pollutions (ERP) peuvent etre realises par un particulier. Notre notaire ne laissera aucune vente se composer sans la fourniture des diagnostics immobiliers obligatoires. Des specialistes renforcent la protection de l’acquereur et du vendeur. Ils peuvent permettre a l’acheteur d’avoir une meilleure connaissance du beaucoup et au vendeur d’eviter d’eventuels litiges apres la revente.
Les diagnostics techniques doivent obligatoirement etre fournis a l’acquereur des le compromis de vente ou la promesse de vente. Precisons toutefois que si une vente ne est en mesure de jamais etre realisee sans des diagnostics obligatoires, elle va l’etre qu’importe le rendu des diagnostics : le vendeur n’est pas tenu de realiser Plusieurs chantiers. Un bien immobilier va donc etre vendu s’il comprend de l’amiante ou du plomb.
Mes diagnostics obligatoires paraissent regroupes dans un Dossier de diagnostic technique (DDT) annexe au compromis de commercialisation puis a l’acte authentique.
Quels sont les diagnostics immobiliers obligatoires ?
Mes diagnostics techniques obligatoires doivent etre regroupes au coeur tout d’un Dossier de diagnostic technique (DDT), annexe a J’ai promesse de vente ou, a defaut, a l’acte de commercialisation. Ces diagnostics techniques peuvent varier selon le bien a vendre. Pour une maison, le vendeur doit Realiser composer le Diagnostic de performance energetique (DPE), l’Etat mentionnant la presence ou l’absence d’amiante, le Constat de risque d’exposition au plomb (Crep), l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif, l’Etat relatif a la presence de termites et l’Etat des risques et pollutions (ERP) permettant de savoir si domicile est situee dans une zone a risque (naturels, miniers, technologiques, sismiques, etc.).
Le vendeur doit aussi remettre a l’acheteur l’Etat de l’installation interieure de l’electricite et l’Etat de l’installation interieure du gaz, si les installations ont environ 15 annees. Enfin, il doit mentionner la presence d’un risque de merule dans la construction si le logement est situe dans une zone a risque ayant fait l’objet tout d’un arrete. Pour la vente d’un appartement situe en copropriete, l’Etat de l’installation d’assainissement non collectif ne devra jamais etre realise. En revanche, la promesse de vente et le contrat de vente doivent obligatoirement indiquer la surface privative du lot de copropriete (Diagnostic loi Carrez).
En faisant concevoir votre diagnoctic termites alors qu’il n’y est jamais oblige, un proprietaire vendeur s’exonerera de toute responsabilite au cas ou des termites seraient decouverts par la suite. L’acheteur qui invoquerait la presence tout d’un vice cache ne pourrait aussi engager que la seule responsabilite du diagnostiqueur.
Quelle est la duree de validite tout d’un diagnostic immobilier ?
Illimitee, 10 ans, 3 annees, 6 mois… la longueur de validite varie selon les diagnostics et leur resultat. Prenons un exemple, l’Etat d’amiante a une duree de validite illimitee si aucune trace d’amiante n’est detectee au logement. En revanche, si de l’amiante est detecte, un nouveau controle doit etre effectue en 3 ans qui suivent la remise du diagnostic. Precisons que si le diagnostic fut realise avant 2013, il doit etre obligatoirement renouvele en cas de vente du logement, aussi si aucune trace d’amiante n’a ete detectee. De son cote, le diagnostic plomb a une duree de validite illimitee si aucune presence de plomb n’est detectee, mais sa duree de validite est limitee a 1 an si l’on constate du plomb dans une quantite superieure a un certain seuil. Notre diagnostic loi Carrez a egalement une duree de validite illimitee, tandis qu’aucune duree n’est fixee pour le diagnostic merule.
Le diagnostic de performance energetique (DPE) a une duree de validite de 10 annees mais doit etre de nouveau effectue si des travaux substantiels sont realises au logement. Quant a eux, les diagnostics assainissement non collectif, electricite et gaz ont une duree de validite de 3 annees. Enfin, l’ERP (Etat des risques et pollutions) et le diagnostic Termites paraissent valables moins de 6 mois. Notre diagnostic Termites doit egalement etre refait en cas de autre arrete municipal declarant une zone d’infestation. Si le bien reste 
en commercialisation depuis environ 6 mois, le vendeur est en mesure de donc etre contraint de refaire certains diagnostics immobiliers.